Cycle de travail et RTT du STC

 
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maryline



Inscrit le: 15 Juin 2008
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Sujet: Cycle de travail et RTT du STC
MessagePosté le: Dim Juin 15, 2008 8:16 am Répondre en citant
Bonjour

Je suis responsable paie dans un grand groupe ayant un accord 35h.
Du fait de la loi de monétisation des RTT tous les responsable paie ont été réunis avec les RH pour indiquer les régles d'indemnisation des RTT.
Nous n'avons pas été d'accord sur 1 cas : certains salariés en usine ont un cycle de travail 35H par semaine en moyenne annuelle cependant cela se réparti sur des semaines de travail à 2jours de 12h et des semaines à 3j de 12h (périodes hautes et basses du cycle de production).
Un responsable réalisant les paies d'une des usines indemnise les journées de RTT sur 12h lors des soldes de tout compte. Etes vous en accord avec ce nombre d'heures lorsque la moyenne d'activité est bien de 7h par jour ?
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zaza
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MessagePosté le: Dim Juin 15, 2008 10:37 am Répondre en citant
Bonjour,

Disons qu'à mon avis, il faudrait relire l'accord de modulation et/ou d'annualisation puis l'accord RTT de l'entreprise pour bien intégrer comment et quand s'acquiert le nombre de jour de RTT

Une fois que vous disposez de cette information en jour et que l'employeur accepte la monétarisation, sauf erreur, vous n'avez plus à rentrer dans ce genre de raisonnement : le nombre de jour de RTT monétarisé s'indemnise sur une base d'une journée de 7h avec les majorations qui vont bien

A+
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maryline



Inscrit le: 15 Juin 2008
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Sujet:
MessagePosté le: Dim Juin 15, 2008 10:50 pm Répondre en citant
Tout d'abord merci pour votre réponse
Malheureusement l'accord 35H contient un gros vide et ne prévoit pas spécifiquement les cas de cycles de travail particuliers tels que celui mentionné.
Chez nous le contingent annuel de RTT est calculé en fonction du nombre de jours travaillés d'un cadre (210j). Ce contingent est entièrement acquis, pour TOUTE la popuplation de l'entreprise, au 01/01/N et le ratio appliqué en cas d'Entrée/Sortie se fait en 12éme tout simplement. Le seul cas particulier prévu est celui des temps partiel (oui oui, j'ai bien dis temps partiels....).
De la sorte rien ne prévoit spécifiquement les périodes hautes et basses ni pour l'acquisition ni pour le ration E/S, ni pour la valorisation.
Nous pensions suivre la logique appliquée sur la population des temps partiels mais sans conviction aucune sur l'équité d'une telle procédure. Mais cela reviens à 1jour de RTT = 7H. Mon collègue sur les usines applique lui 1j=12H comme la durée d'une journée d'activité.
Qu'en pensez-vous ?
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zaza
modérateur


Inscrit le: 26 Fév 2003
Messages: 1387
Sujet:
MessagePosté le: Lun Juin 16, 2008 7:48 am Répondre en citant
Bonjour,

Ah..? si les temps partiels ont aussi des RTT Wink

Vous attribuez des RTT par anticipation ( au 01/01 ) sur le principe des RTT sous forme de repos sur l’année basé sur des contrats de cadres en forfait jours par an
pour des ouvriers en mensualisation horaires travaillant en cycles (fichtre)

L'accord RTT doit au moins indiquer sur quelle base les RTT sont attribués.. si les ouvriers travaillent en moyenne sur l'année 38 heures soit n RTT par an: la régle de 3 permettra de confirmer que ces jours de RTT sont attribués sur une base de journée de 7 heures de travail au-delà de 35 heures hebdomadaire...

Vous avez un accord pour travailler 35 heures ( soit 7 h par jours ouvrés ) et bénéficier de jours de repos pour les heures en sus de la durée légale hebdomadaire: j'appliquerais un calcul sur une base de 7 par jour pour monétariser ceux-ci...

Maintenant, dans le cadre des cycles : vous pourriez aussi considérer que la majoration de monétarisation est différente au de-là de 43 h hebdomadaires : taux légal de 50 % mais vous devez avoir un accord de modulation

Bref...pas facile de suivre un raisonnement alors que vos usages semblent marginaux et que cet accord RTT incomplet à ce sujet

Si vous avez un accord de modulation: il est fait pour permettre les cycles sans majorations d'heures supplémentaires mais avec une compensation éventuelle
Si vous avez un accord RTT, il est fait pour permettre de travailler au-delà de 35 heures sans majorations d'heures supplémentaires mais avec une compensation en jours de repos (RTT)
En aucun cas, il ne s'appliquerait à un temps partiel ( moins de 35 heures hebdomadaire )

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