Cotisation AT

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asiatica



Inscrit le: 14 Fév 2008
Messages: 75
MessageMer Aoû 06, 2008 10:43 am Répondre en citant
Cotisation AT
Bonjour à tous !!

Je viens d'apprendre qu'il n'y a plus d'éxonération pour les cotisations AT depuis le 1er janvier 2008 (oui je sais, je me réveille un peu tard Embarassed ).

Lorsque je vais sur le site de l'URSSAF, je ne trouve aucune info dessus.

Ma question est : Pour un contrat d'apprentisage, dois-je payer la cotisation AT sur la base forfaitaire, ou sur le salaire brut ? Et si c'est sur le salaire brut intégral, depuis quand j'aurais dû le faire ?

Je trouve des info différentes à chaque fois...

Merci pour vos réponses.
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zaza
modérateur


Inscrit le: 26 Fév 2003
Messages: 2436
MessageMer Aoû 06, 2008 1:55 pm Répondre en citant
Bonjour,

Les cotisations AT/MP sont dues pour tous les contrats d’apprentissage conclus à compter du 1er janvier 2007

Toutes les cotisations des apprentis se calculent sur la base forfaitaire

A+
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