Subrogation maladie ou non

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Emmanuel



Inscrit le: 03 Déc 2008
Messages: 2

MessageMer Déc 03, 2008 5:49 pm Répondre en citant
Subrogation maladie ou non

Bonsoir,

Voilà, j'ai une grande question éternelle au sujet de la maladie et son impact en paie.
Ma société subroge les IJSS. Jusque là, tout va bien.

Je voudrais qu'on me confirme un point (avec exemple si possible).

un salarié est malade.
avec la subro, son bulletin donne:

+ Salaire de base
- Retenue abs mal
+ ind mal (100% par ma CCN)
- IJSS Brutes
- Regul sur le net

en indemnités non soumies, je rajoute les IJSS nettes qui seront versées par la Sécu.

maintenant, comment se passerait le bulletin si la subrogation n'était pas active?

merci pour vos réponses.

Emmanuel
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zaza
modérateur


Inscrit le: 26 Fév 2003
Messages: 2488

MessageJeu Déc 04, 2008 8:59 am Répondre en citant

Bonjour,

ne confondez pas maintien de salaire et subrogation des droits du salarié aux IJSS, c'est deux choses différentes...

Sinon, voici un explicatif détaillé qui devait vous éclairer ?

Technique de paye : mes IJSS sur mon bulletin de paye

A+
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Emmanuel



Inscrit le: 03 Déc 2008
Messages: 2

MessageJeu Déc 04, 2008 9:13 am Répondre en citant

bonjour et merci de votre réponse.

cependant, mon cas est que sur un arrêt de travail précis, nous devons annuler (ne pas prendre en compte) la subrogation.

ainsi, dois je neutraliser le remboursement des IJSS nettes ET laisser les IJSS brutes se calculer?
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zaza
modérateur


Inscrit le: 26 Fév 2003
Messages: 2488

MessageJeu Déc 04, 2008 9:19 am Répondre en citant

Bonjour,

Si vous avez l'obligation de maintenir le salaire en complément des IJ et vous ne vous subrogez pas aux droits du salarié à IJSS, il convient selon moi dans ce cas:

- de retenir l'absence sans maintien de salaire
- puis quand le salarié perçoit des IJSS et sur présentation du récépissé CPAM, vous complétez rétroactivement son salaire

A+
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