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Message |
remy
Inscrit le: 31 Jan 2006
Messages: 6
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 Mar Jan 31, 2006 1:29 am |
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| Calcul d'heures suplémentaires |
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Bonjour,
Ayant quelques soucies avec mon dernier employeur, je cherchais à me documenter sur le web et je suis "arrivé" ici. Super forum très instructif !!
Donc, j'ai démissionné au mois de septembre de la société heuu... X,
laquelle m'avait embaucher le 1er février 2005. J'ai quitté cette entreprise le 07 octobre 2005, j'y suis donc resté environ 8 mois et 1 semaine !!
La sociétée compte env 500 personnes en france dont 30 personnes pour l'agence de région sud !!
J'étais Dépanneur N 1 (Non-cadres itinérants) sous le régime de la convention collective : Mettalurgie de la région parisienne.
Dans mon contrat de travail (indéterminé) y figure ce qui suis :
" Durée du travail :
blablabli ....Article 13 du 28 juillet 1998 modifié par avenant du 29 janvier 2000, prévoit .......un calcul de la durée du travail selon un forfait annuel exprimé en heures.
.....
En conséquence, la durée annuel de travail effectif vous concernant est fixée à 1727 Heures, ce nombre étant fixe par année complète du 1er janvier au 31 décembre.
Ces 1727 heures tiennent compte d'un horaire hbedomadaire de 40 heures, de 25 jours de congés payés légaux et de l'octroi de 12 jours de Réduction du Temps de Travail (RTT) (acquisition de 1 jour de RTT par mois de travail effectif dans l'entreprise), que vous serez tenus de prendre dans l'année civile.
........
Rémunération :
En contrepartie, vous percevrez une rémunération mensuel brute forfaitaire de : 1500 Euros
correspondant à un horaire mensuel moyen, lissage sur douze mois de travail effectif du forfait annuel de 1727 heures, de 163.17 Heures.
Cette rémunération inclut le paiement des heures supplémentaires entre 151,67 H (forfait mensuel base 35 h) et 163.17 Heures par mois. Votre rémunération mensuelle brute forfaitaire base 35 H étant de 1394.28 Euros.
Patati et patata !"
Voilà pour mon contrat de travail.
Sur mon bulletin de paie, je retrouve bien les 1727 heures forfait annuel hrs dans la rubrique en haut à côté des coefs, catégories etc etc...
Et je retrouve ce fameux 163.17 sur le calcul de ma paie.
Voici donc mes questions :
1) Comment ce calcule mes heures supplémentaires ?? Est ce que je déduis mes heures travaillé par mois au 163.17 H (par exp: 213 H - 163.17 H = 49.3 heures sup) ?? ou bien est ce que je dois faire le total sur les 8 mois moins le prorata de 1727 H ?? (par exp : 1533 H - 1151 = 382 Heures supplémentaires ??
Ou peut être à la semaine ?? (H travaillé - 40 H ??)
2) Dans mon calcul d'heures hebdomadaire, dois-je retirer les CP et autres RTT ?? comme je suis annualisé !
3) Ces heures sup doivent êtres majorées je pense ? mais sur quel taux horaire ? comment le connaitre ?
D'après mon calcul mensuel j'obtient : 228.3 Heures sup !
Et d'après ma "méthode annuel" j'obtient : 382 Heures sup !
Que dois je demander à mon ancien employeur ?? quelques choses dois m'échapper.
4) je ne comprend pas non plus comment on arrive à 163.17 H par rapoort aux 1727 H (1727 diviser par 12 mois donne 143 H) ?? de 151 à 163 je comprend, mais pas entre 143 et 151 ?
J'espère avoir été assez clair dans mes propos, je suis un peu perdu  )
J'ai déjà contesté mon solde de tout compte par lettre recommandé avec AR car je n'ai tjrs pas eu le remboursement de frais de déplacement et autres.....
Ha oui au fait, lors du solde de tout compte, je ne devrais pas avoir reçu l'original de mon dernier bulletin de paie ?? je n'ai qu'une vulgaire photocopie ??
Merci d'avance pour votre aide pécieuse.
Rémy |
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Albert
Inscrit le: 17 Jan 2003
Messages: 757
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| Mar Jan 31, 2006 8:18 am |
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Bonjour ,
je vais prendre un café en intra-veineuse, puis lire votre message |
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remy
Inscrit le: 31 Jan 2006
Messages: 6
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| Mar Jan 31, 2006 11:15 am |
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| en effet j'ai essayié de donner le plus d'info possible et pis je vais me fire un café aussi. |
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Albert
Inscrit le: 17 Jan 2003
Messages: 757
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| Mar Jan 31, 2006 12:11 pm |
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| Re: Calcul d'heures suplémentaires |
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| remy a écrit: |
| un horaire mensuel moyen, lissage sur douze mois de travail effectif du forfait annuel de 1727 heures, de 163.17 Heures. |
bonjour,
si je compte bien : 163,17 heures par mois en mensualisé
cela fait 163,17 * 12 mois / 52 semaines= 37,65 heures par semaine |
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Albert
Inscrit le: 17 Jan 2003
Messages: 757
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| Mar Jan 31, 2006 12:59 pm |
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| Re: Calcul d'heures suplémentaires |
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| remy a écrit: |
| ....Article 13 du 28 juillet 1998 modifié par avenant du 29 janvier 2000, prévoit .......un calcul de la durée du travail selon un forfait annuel exprimé en heures. |
Cet article existe bien mais il est dit " non étendu", c'est à dire qu'il est applicable qu'aux signataires de l'accord ( aux syndicats, organisations patronales et à leurs adhérents).
Votre employeur était sans aucun doute concerné et adhérente UIMM.
A mon avis, avec ce type de contrat de travail et au regard de vos fonctions et liberté d'horaire, l'approche " heures supplémentaires " est un peu délicate, sauf si bien sur, on vous a demandé et notifié d'en faire.
Notez que le décompte des heures supplémentaires se fait par semaine civile ( du lundi matin au dimanche soir ).
Quant à l'accord de RTT et l'horaire mensualisé par rapport à l'accord de forfait heures annuel  , je suis un peu perdu |
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remy
Inscrit le: 31 Jan 2006
Messages: 6
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| Mar Jan 31, 2006 10:51 pm |
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Bonjour,
Que veux dire "UIMM" ??
Pour avoir discuter rapidement avec la DRH ce jour, elle m'a expliqué que la sociétée était en avance par rapport au nouvel disposition (à la date de mon embauche) et que du coup il se sont protégé un max pour éviter les problèmes.
Mais elle ne m'a pas expliqué comment compté mes heures sup !
Le problème est que la DRH est à Paris et mon agence est à Aix en provence.
Par rapport à mon calcul d'heures travaillé, j'obtient le chiffre suivant : 1533 heures addition faites grace à mon agenda et mes rapports de mission chez les clients (signé par eux même d'ailleur).
Hors il ce trouve que la DRH me sort un chiffre de 1170 heures env !!
Je lui demande donc des explications, et elle me répond ceci :
"effectivement, vous avez des semaines de 50/60 H......mais vous avez aussi des semaines de 20/27 Heures" "???" Donc en fait, les semaines ou je n'ai travaillé que 25 heures "compense" mes semaines de 50 h !
OK !
MAIS, mes semaines de 25 heures c'explique de cette façon :
C'est quand je posais 1 ou 2 journée de RTT, RB,CP ??????????? Elle n'en avais pas trace.
Donc il s'avère que mon responsable régionale ne faisait pas suivre les même horraire que moi !
Mais, je ne sais tjrs pas comment calculer ces heures sup ?
| Citation: |
Notez que le décompte des heures supplémentaires se fait par semaine civile ( du lundi matin au dimanche soir ).
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Même si je suis annualisé ?? je dois compter mes heures supp à la semaine ??
| Citation: |
| A mon avis, avec ce type de contrat de travail et au regard de vos fonctions et liberté d'horaire, l'approche " heures supplémentaires " est un peu délicate, sauf si bien sur, on vous a demandé et notifié d'en faire. |
Ai-je vraiment le droit de réclamer des prétendu heures supplémentaires ??
merci pour votre aide car je ne sais plus quoi faire, et si je ne trouve pas d'accords avec eux, il faut que je sache si celà vaux le coup d'aller aux prud'hommes ??
merci
Rémy |
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Asterix
Inscrit le: 27 Fév 2003
Messages: 14
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zaza
modérateur
Inscrit le: 26 Fév 2003
Messages: 2155
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| Mer Fév 01, 2006 8:21 am |
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bonjour,
Je vous suggère au préalable, de vous rapprocher de votre ancien employeur afin de vous assurer du bien fondé des éléments du contrat etc... et de demander de simples explications, en fournissant vos relevés et vos interrogations quant aux apparentes différences.
Je doute que votre employeur ait des pratiques condamnables.
Avec une attitude posée, respectueuse et honnête, vous trouverez obligatoirement une issue positive à vos questions.
Source RFSocial:
"...Par convention collective ou accord de branche étendu ou accord d’entreprise ou d’établissement, il peut être prévu de verser aux salariés une rémunération mensuelle moyenne indépendante de l’horaire réel et calculée sur la base de la durée annuelle prévue par la convention ou l’accord.
La rémunération du salarié peut être lissée dès lors que son temps de travail est réparti inégalement sur une période. En pratique, sont concernés les salariés travaillant :
- selon un horaire modulé ;
- par cycles ;
- selon une réduction du temps de travail sous forme de jours de repos ;
- sous contrat de travail intermittent ;
- selon une modulation du temps partiel sur l’année.
Lorsque des heures supplémentaires sont effectuées hors du cadre de la modulation, les règles classiques de la rémunération de la prestation de travail s’appliquent normalement. Il en résulte que les rémunérations correspondantes doivent être payées avec le salaire du mois considéré..."
bonne journée |
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remy
Inscrit le: 31 Jan 2006
Messages: 6
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| Jeu Fév 02, 2006 8:52 am |
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Merci pour vos réponses et votre aide.
Pour ce qui est de l'attitude posé et respectueuse, je le suis, mais le problème c'est que çà ne marche pas dans les 2 sens !!
Bref encore une longue histoire, je vous tiendrai au courant sur ce qui vas ce passer.
bonne journée
Rémy |
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