Confiez Votre Paie à un Spécialiste

Inscrit le: 09 Juin 2007 Messages: 7

Bonjour à tous, suite à un accident de travail, j'ai gagné moins que mon salaire habituel, donc je suis à la recherche d'informations pour voir si c'est normal ou pas mais après de nombreuses recherches beaucoup d'avis divergent, donc si quelqu'un pouvait m'aider, merci.

l'employeur à subrogation, la convention collective ne précise pas si le maintien de salaire est sur le brut ou le net, ma fiche de paie se décompose ainsi:
Salaire horaire 151.67X9.53= 1445.42
Abs acc.travail 31x72.51= -2247.90
Maintien au taux 1 A.T 31x72.51= +2247.90
IJSS brute à déduire=base:1683.30 donc à déduire 2156.10

et à la fin une fois les charges déduite IJSS net à payer 1683.30

Voila est-ce normal?, Merci à vous

Inscrit le: 17 Jan 2003 Messages: 757

Bonjour,

Régle simplifiée: Si vous êtes certain que votre convention collective prévoir un maintien de salaire sur toute la durée de votre accident du travail : votre salaire net pendant la période ( avant, pendant, après l'AT ) doit être équivalent à ce que vous auriez perçu si vous n'aviez pas été malade...

Ne rentrez pas compte dans l'étude de régularisation d'IJSS, du brut, du net etc... car vous risquez d'avoir la migraine Smile

A+

Inscrit le: 09 Juin 2007 Messages: 7

Et oui mais c'est la tout le problème et c'est pourquoi je cherche à comprendre car mon salaire est nettement inférieur à celui de d'habitude.

modérateur Inscrit le: 26 Fév 2003 Messages: 2155

Bonjour,

Pour l'instant, Ce n'est pas à vous de comprendre pourquoi et de creuser les méandres de la paie Laughing

:

Considérez bien la rémunération nette perçue pendant toute la période ( et non, juste le mois de régularisation des IJ ) pour comparer à la rémunération que vous auriez du touchez sans être malade... Si il y a une différence significative:

Demandez à votre employeur ou au gestionnaire de paie en lui posant la question simplement comme indiqué sur le post d'Albert...

Inscrit le: 09 Juin 2007 Messages: 7

D’abord je tenais à vous remercier tout les deux (Albert, Zaza ) d’avoir répondu si vite.
Pourquoi je constate une différence : (je considère bien la rémunération durant toute la période) j’ai touché un net de 1394euro ce qui est « faible » car la période de paie contient 5 semaines et non 4 de plus j’ai 125H de nuit (297 euro brut) compté dedans donc pour moi il y a un manque à gagner d’environ 200 euro. Au départ je pensais que le problème venait de cette ligne: IJSS brute à déduire=base:1683.30 donc à déduire 2156.10, mais maintenant je ne sais plu.
A+

modérateur Inscrit le: 26 Fév 2003 Messages: 2155

Bonjour,

Combien gagnez-vous en net les derniers mois ?
( n'oubliez pas que vous êtes mensualisés )

Inscrit le: 09 Juin 2007 Messages: 7

Je parlais de 5 semaines car je suis de nuit donc en théorie je gagne plus vu qu'il y a plus d'heure de nuit.
Mes 3 derniers salaires:
1541.39
1496.64
1458.18

Inscrit le: 09 Juin 2007 Messages: 7

Je viens de remarquer que je n'avais pas noté combien j'avais touché lors de mon arrêt donc :salaire Net 1365.78

Inscrit le: 10 Juin 2007 Messages: 13 Localisation: Nantes

Bonjour anthony,

Pour te donner une réponse claire, je vais reprendre depuis le début et te demander d'autres informations, à savoir :

1°) De quelle convention collective tu dépends ?
2°) Quel est ton ancienneté dans l'entreprise à la date de l'accident ?
3°) les montants des salaires bruts de tes 3 derniers mois précédents ton accident du travail
4°) la période de l'absence "du ... au ..."

Cordialement,

Viny

Inscrit le: 09 Juin 2007 Messages: 7

1-Convention collective fabrication de l'ameublement
2-anciennetée +de 20 ans
3-3 dernier salaires brut :
1954.45brut soit 1541.39net
2833.27 soit 2211.14net (je m'étais trompé dans le message précédent (il y a une prime dite de 13ème mois dedans versée en accompte le 15 et j'avais oublié l'accompte))
1889.71brut soit 1458.18net
4-absence du 19/01 au 18/02

Inscrit le: 10 Juin 2007 Messages: 13 Localisation: Nantes

Bonjour anthony,

Après vérification et selon tes informations, la CCN fabrication ameublement préconise un maintien du salaire à 100% pendant 75 jours pour une ancienneté 20 ans. (Article 10 indemnité maladie des agents de production) à compter du premier jour d'absence, si celle-ci est consécutive à un accident du travail ou à une maladie professionnelle, à l'exclusion des accidents du trajet.

Les IJSSAT sont calculées sur la base du dernier salaire brut divisé par 30 jours pour trouver ton salaire journalier. Pendant les 28 premiers jours d'arrêt, l'indemnité journalière est égale à 60% du salaire journalier de base avec un montant maximum de 161,05 EUR par jour depuis le 1er janvier 2007. A compter du 29ème jour, elle est portée à 80% du salaire journalier avec un montant maximum de 214,73 EUR par jour depuis le 1er janvier 2007.

Dans ton cas, l’employeur a régularisé sur un seul mois la totalité de ta période de maladie soit les 31 jours d’absence calendaire du 19/01/07 au 18/02/07 ainsi que les IJSSAT de la même période.

Soit 2 819.03 / 3 = 93.97 gain journalier

Jusqu’au 28ème jour : 93.97 x 60% = 56.38 x 28 jours = 1 578.64
A partir du 29ème jour : 93.97 x 80% = 75.17 x 3 jours = 225.51

Soit un total de 1 804.15 IJSSAT brute x 0.933 (csg crds) = 1 683.30 IJSSAT nette

La différence sur ton net doit provenir de la csg crds d’un montant de 120.85 que l’employeur ne doit pas prendre en charge dans le cas d’un arrêt et qui reste à la charge du salarié soit déduit du net à payer (calcul à l’envers)

Cela me parait correct. Tu peux demander confirmation au gestionnaire de paye.

Cordialement,

Viny

Inscrit le: 09 Juin 2007 Messages: 7

Merci d'avoir répondu Viny moi ce que je trouvais surtout "anormal" c'est lors de la reconversion des ijss net en brut 2156.10, je ne comprenais pas d'ou venait ce montant et toutes les charges ajoutées aux ijss net pour trouver ce montant.
Mais si cela vous semble correct alors je clos le sujet.
Encore merci à tous d'avoir participés.

Poster un nouveau sujet	Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant
Répondre au sujet
Forum paie : gestion de la paye Index du Forum -> Congés payés et absences : impact sur la paie

Forum paie : gestion de la paye Index du Forum -> Congés payés et absences : impact sur la paie	Page 1 sur 1
Poster un nouveau sujet
Répondre au sujet

Confiez Votre Paie à un Spécialiste

et consacrez-vous à l'essentiel

subrogation et ijss