| Auteur |
Message |
treaz29
Inscrit le: 22 Sep 2007
Messages: 3
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 Sam Sep 22, 2007 8:49 am |
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| Indemnités prévoyance et bulletin de paye |
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Bonjour à tous et merci d'avance pour votre aide.
La cotisation à l'organisme de prévoyance de notre établissement est financée a 50% par l'employeur et à 50% par le salarié.
Salaire brut mois normal = 2 025,33 €
Cotisations salariales = 458,97 €
Cotisations patronales = 1 076,53 €
Salaire net = 1 566,36 €
Lorsque l'un de nos salariés tombe malade, on maintient le salaire net à 100%.
Une fois le bordereau de la Sécurité Sociale reçu, nous faisons la régularisation sur le bulletin de paie. Montant des IJ nettes reçues = 613,80 €
Salaire brut = 2 025,33 €
IJ brutes reçues CPAM = - 793,66 €
Salaire brut soumis à cotisations = 1 231,67 €
Cotisations salariales = 279,11 €
Cotisations patronales = 306,88 €
Salaire net = 1 566,36 €
Ensuite le bordereau d’IJ est adressé à l’organisme de prévoyance qui nous adresse un chèque d’une somme de 300 €.
C’est à cet endroit là que je bloque :
- Quel montant est à soumettre aux cotisations ?
- Et à quelles cotisations salariales ? patronales ? Les deux ?
- Comment se présente le bulletin ?
Merci encore pour votre aide. |
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zaza
modérateur
Inscrit le: 26 Fév 2003
Messages: 2436
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| Sam Sep 22, 2007 12:01 pm |
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| Le salaire a été maintenu |
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Bonjour,
Tiens, votre prévoyance ne complète pas à 100%...?
Le salaire a été maintenu, vous avez payé les cotisations sociales puis avez régularisé à partir des IJ nettes perçues
Pour la prévoyance perçue de 300 euros, exactement comme les IJ de Sécurité sociale:
- vous devez déduire ( 50% de 300 euros ) 150 euros brut
et reverser 150 euros net
Objectif: ne pas asujettir à cotisations 150 euros
A+ |
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treaz29
Inscrit le: 22 Sep 2007
Messages: 3
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| Ven Oct 26, 2007 1:39 pm |
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Bonjour,
Merci pour votre réponse Zaza  et désolé de vous importuner à nouveau  . Merci d’avance.
Je reviens vers vous car je n’ai pas tout compris et j’ai des questions complémentaires (comme les IJ lol…) et surtout voir si j’ai bien compris ce qu’il faut faire.
Exact, je n’ai pas donné un bon exemple (d’où la prévoyance ne complétant pas à 100%. Celui-ci sortant de mon imagination, en voilà un concret)
Une salariée est en arrêt de travail pour maladie du 28 août au 10 septembre 2007.
1. Les salaires d’août étant déjà faits, pas de mention sur son bulletin d’août
2. Bulletin de salaire de septembre : Maintien de salaire à 100% par l’employeur (3 jours de carence à la charge de l’employeur non récupérables au niveau de la prévoyance)
Je reçois un montant d’indemnités journalières de la sécurité sociale de 301,51 €.
(Les salaires bruts de référence sont mai (1 847,31 €), juin (1 664,52 €), juillet (1 776,08 €))
La cotisation à l'organisme de prévoyance de notre établissement est financée a 50% par l'employeur et à 50% par le salarié.
Le montant des indemnités complémentaires perçues avec l’organisme de prévoyance s’élève à 212,85 €.
Présentation du bulletin d’octobre 2007 :
1. Salaire avant régularisation IJ :
Salaire brut mois normal = 1 720,30 €
Cotisations salariales = 389,84 €
Cotisations patronales = 767,23 €
Salaire net = 1 330,46 €
2. Salaire avec régularisation IJ (301,51 €) :
Salaire brut mois normal = 1 720,30 €
IJ brutes reçues CPAM = - 389,87 €
Salaire brut soumis à cotisations = 1 330,43 €
Cotisations salariales = 301,48 €
Cotisations patronales = 372,97 €
Salaire net = 1 330,46 €
3. Salaire avec régularisation IJ (301,51 €) + IJ Prévoyance (212,85 €) :
Si j’ai bien compris votre explication, je dois mettre en net 106,42 € (212,85 / 2) et mettre en brut 106,43 €. Problème, le logiciel me fait le calcul à l’envers afin de maintenir le net habituel au salarié.
Cela donne çà :
Salaire brut mois normal = 1 720,30 €
IJ brutes reçues CPAM = - 389,87 €
IJ complémentaires = - 137,58 €
Salaire brut soumis à cotisations = 1 192,85 €
Cotisations salariales = 270,32 €
Cotisations patronales = 325,48 €
Salaire net = 1 330,46 €
Est-ce que c’est bon où dois-je forcer afin de mettre 106,43 € en brut ?
Dans ce cas, cela m’augmente le net (il passe à 1 354,55 €), est ce normal ?
Autre question :
- Si je régularise les IJ complémentaires à hauteur de 50% sur le bulletin d’octobre, que dois-je faire des 50% restant dans ma comptabilité ? Je pense les mettre dans un compte de transfert de charges mais ?
Merci d’avance pour toutes ces précisions |
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Albert
Inscrit le: 17 Jan 2003
Messages: 782
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| Ven Oct 26, 2007 4:36 pm |
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Bonsoir 
On se lance dans la paie en ligne sur ce forum ?
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zaza
modérateur
Inscrit le: 26 Fév 2003
Messages: 2436
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| Ven Oct 26, 2007 4:40 pm |
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quelqu'un pour aider treaz29 ?
Désolé, ma religion m'interdit de bosser le vendredi après 16h00 locale
Amicalement |
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treaz29
Inscrit le: 22 Sep 2007
Messages: 3
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| Ven Oct 26, 2007 4:58 pm |
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Bonsoir
Merci pour vos réponses et votre humour
En fait, si j'ai posé la question de manière si précise, c'est que je ne trouve pas de réponse à cette question (ni dans la documentation, ni ailleurs sur internet...)
C'est donc sur ce forum que j'ai le plus de chance d'obtenir une réponse.
Amicalement |
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ANGIEBUTTIGIEG
Inscrit le: 24 Mar 2010
Messages: 3
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| Mer Juin 02, 2010 4:57 pm |
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Avez vous eu la réponse??
J'ai le même cas!
Autre question un peu stupide, dans le cas d'une subrogation à 100%, le salarié ne perds rien car maintien au net tout le long, pourquoi la prévoyance est elle reversé au salarié? cela signifie qu'il gagne plus en longue maladie?
Merci |
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zaza
modérateur
Inscrit le: 26 Fév 2003
Messages: 2436
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| Mer Juin 02, 2010 5:03 pm |
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Bonjour,
| ANGIEBUTTIGIEG a écrit: |
| Autre question un peu stupide, dans le cas d'une subrogation à 100%, le salarié ne perds rien car maintien au net tout le long, pourquoi la prévoyance est elle reversé au salarié? cela signifie qu'il gagne plus en longue maladie? |
non, si l'employeur maintien l'intégralité du net, il n'a pas à reverser les IJ versées par la prévoyance, il doit uniquement intégrer ceux-ci à la paie pour le traitement de l'exonération spécifique sur la part de prévoyance financée par l'employeur). En règle générale, les IJ de prévoyance sont soumises à cotisations sociales pour la part patronale
Au sujet du maintien:
Maladie : gestion du maintien 100% du net sur la paye
Gérer en paye la maladie : maintien « strict » de 100% du netA+ |
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titi
Inscrit le: 24 Mai 2011
Messages: 10
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| Mar Mai 24, 2011 9:57 am |
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bonjour,
dans quel code est il écrit que seule la part correspondant à la participation financière de l’employeur pour la prévoyance doit être soumise à cotisations.
cette info m'intéresse car je suis en arrêt longue maladie et les cotisations sur mes bulletins de salaires se portent sur 100% de ce que verse la prévoyance hors les cotisations sont répartis 50% moi et 50% employeur
Merci |
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Rss Forum autour de la gestion de paye